BISCUITERIE NOUVELLE
Présentation de la marque BISCUITERIE NOUVELLE
Déposée le 28 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BISCUITERIE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611886.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE NOUVELLE est expirée depuis le 28 août 2000.
DELIBIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05