Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE NOUVELLE
DELIBIS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1611886
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2000
BISCUITERIE NOUVELLE de DELIBIS

Présentation de la marque BISCUITERIE NOUVELLE

Déposée le 28 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIBIS domicilié(e) 69, rue des Frères Lumière, ZI des Chanoux, 93330 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BISCUITERIE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE NOUVELLE est expirée depuis le 28 août 2000.

DELIBIS a également déposé les autres marques suivantes : DELIBIS , (Marque figurative) , DELIBONBONS , DELICAKE


DELIBIS, société à responsabilité limitée - 69, rue des Frères Lumière, ZI des Chanoux, 93330 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Farines et préparations faites de céréales, biscuiterie, levure, poudre pour faire lever